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Marques déposées par Roy Daniel
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Football de Tête.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Football de Tête.
Roy Daniel

Numéro de dépôt :
96617754
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque Football de Tête.

Déposée le 26 mars 1996 par Roy Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Football de Tête. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est Roy Daniel, domicilié(e) 230 RT1 PK5 Nouméa: Nouvelle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roy Daniel - France.

La marque Football de Tête. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Football de Tête. est expirée depuis le 26 mars 2006.

Roy Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DANOIR


Roy Daniel - 230 RT1 PK5 Nouméa: Nouvelle Calédonie - France


Roy Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papier et carton (brut mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].